Si le maître d’ouvrage et les exploitants de réseaux ont des obligations de sécurité, c’est vous qui êtes le garant de la sécurité sur les chantiers. À ce titre:

• Assurez-vous que vous disposez sur le terrain des réponses aux DT et DICT;
• Dans des réseaux sensibles, leurs exploitants peuvent préciser l’état de leur réseau (sous tension, consignée, hors tension) et les mesures de prévention appropriées ;
• Prenez en compte le marquage-piquetage réalisé par le responsable de projet ou, à défaut, par l’exploitant du réseau concerné ;
• Comparez ces informations avec celles observables sur le terrain ; cette vérification vise à repérer au mieux les ouvrages existants, qu’ils soient enterrés ou aériens. Vous devez informer le maître d’ouvrage des éventuelles incohérences, incertitudes et manques. Dans ce cas, le responsable de projet doit demander une confirmation à l’exploitant ou commander des Investigations Complémentaires ;
• Disposer d’un personnel formé et qualifié pour intervenir à proximité des réseaux à vos conducteur de travaux et d’engins après vous êtes assuré de leurs compétences (AIPR Autorisation d’Intervenir à Proximité des Réseaux – Habilitation obligatoire pour les encadrants et opérateurs de chantier à compter du 1^er janvier 2018);
• Maintenir en bon état le marquage-piquetage réalisé par le maître d’ouvrage ou par l’exploitant;
• Garantissez l’accessibilité aux organes de sécurité des réseaux qui vous ont été signalé;
• Adaptez vos techniques de travaux en fonction des réseaux identifiés : un guide technique comprenant des recommandations et des dispositions obligatoires sur ces techniques est disponible sur le téléservice;
• Refusez de démarrer un chantier si les conditions de sécurité ne sont pas réunies, notamment si vous n’avez pas obtenu de réponses aux DICT relatives aux ouvrages sensibles pour la sécurité ; vous devez en avertir le maître d’ouvrage et les préjudices qui pourront en résulter ne seront pas à votre charge.

Sources : construire sans détruire – www.réseaux-et-canalisations.gouv.fr